Le chercheur peut obtenir des renseignements par correspondance ou courrier électronique ou en se présentant aux locaux situés dans la bibliothèque du cégep. Par courrier électronique le personnel ne peut fournir que des renseignements d’ordre général, mais se fera un plaisir de vous répondre le plus rapidement possible. Les demandes par correspondance ou courrier électronique doivent être très précises. Elles ne doivent pas demander plus de 15 minutes de recherche du personnel du Centre d’archives régional des Îles. Dans le cas contraire, le chercheur sera invité à venir consulter les documents sur place ou à défrayer les coûts de la recherche.
Le Centre d’archives régional des Îles s’efforce de répondre aux demandes écrites dans un délai d’une semaine à compter de la date de réception de la demande. Si la demande est acheminée vers un autre service d’archives, le chercheur en sera avisé aussitôt. Lors de votre première visite au Centre d’archives régional des Îles, le personnel vous explique les divers règlements concernant la consultation et la manipulation des documents sous sa garde, ainsi que votre responsabilité, en tant que chercheur, envers ces derniers. Toute personne accédant à la salle de recherche doit s’inscrire dans le registre des entrées et sorties de la clientèle. Ce formulaire comprend : le nom, prénom, heure d’entrée et de sortie ainsi que l’objet de la recherche. Les documents et fonds d’archives conservés au Centre d’archives régional des Îles dont aucune reproduction ou numérisation n’existent sont à rayons fermés, sauf pour des copies de consultation pour des accès plus fréquents (généalogie, journaux, cahier des avis de décès, etc.). Le chercheur n’a donc pas accès directement aux fonds ni aux rayons abritant les originaux. Il doit toujours s’adresser au préposé à l’accueil. S’il désire obtenir un document, le chercheur doit consulter la liste des documents affichée sur ce blog ou dans le cahier de l’usager préparé à cet effet et en noter les coordonnées. Il donnera ensuite celles-ci au préposé du service à la clientèle. Un délai d’accès à certains fonds est possible. Aucune utilisation de crayon à l’encre ou marqueur n’est permise dans l’aire de consultation. Des gants sont fournis pour les documents uniques originaux. Après consultation, tout document doit être remis au comptoir avant la fermeture du centre ou de la bibliothèque.
Respect des règlements généraux
Le Centre d’archives régional des Îles doit assurer la protection des documents dont il a la garde. Le chercheur est prié de se conformer aux règlements régissant la consultation des documents s’il veut conserver l’accès à la salle de consultation. Toute personne qui ne respecte pas les règles en vigueur pourra se voir refuser l’accès au Centre d’archives. Celle-ci devra défrayer les coûts reliés au remplacement ou à la réparation des documents qui auraient été altérés.
Accessibilité et consultation des documents
La plupart de nos documents d’archives sont accessibles aux chercheurs. Cependant, certains documents font l’objet de restrictions d’accès et ne peuvent être consultés, reproduits ou publiés. Bien que non valorisées, les déposants peuvent imposer des restrictions à la consultation pour des parties de leurs donations en terme de durée (ex : X années après le décès d’une personne, etc.) et le CARDI doit appliquer les conditions du contrat d’acquisition et des droits d’auteurs.
Droits d’auteurs et respect du contenu du blogue
Le Centre d’archives régional des Îles est l’auteur original des recherches et éphémérides publiés et s’est assuré du respect des droits de ses sources. Tout autre usage des textes, photographie et images dans leur version actuelle ou ancienne doivent faire l’objet d’une entente préalable auprès des auteurs concernés. Le Centre (CARDI) permet l’utilisation et la reproduction d’images fixes et de textes diffusés sur son site internet à des fins privées, éducatives et non commerciales, mais la source du Centre d’archives régional des Îles doit être citée en son entier (non seulement l’abréviation) en tout temps de même que celle de ses propres références. Toute autre utilisation doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Les références complètes des documents qu’elle diffuse, permettent aux usagers de localiser les documents originaux et d’obtenir les droits de reproduction et de diffusion de ceux-ci, s’ils le désirent. Mais le centre prie les usagers de son blog de consulter les conditions de reproduction et de diffusion des documents issus des références qu’il fournit en textes ou en hyperliens. Les ententes de reproduction et de diffusion étant non transférables, le consentement de diffusion obtenu pour le blog du centre d’archives n’est valide que pour celui-ci.
Le Centre d’archives régional des Îles a fait tous les efforts raisonnables pour établir la source des documents qu’elle diffuse, pour s’assurer que ces documents sont reproduits fidèlement et pour trouver les titulaires des droits d’auteur de ces œuvres, de ces articles et de ces documents. Le centre reconnaît l’importance des droits d’auteur, ainsi que des lois et des ententes qui encadrent la diffusion d’informations et de documents multimédias sur Internet au Canada. Il a pris soin de signer les contrats et les licences d’utilisation nécessaires et d’obtenir toutes les autorisations requises avant de diffuser les articles et les documents multimédias sur son site Web.
Utilisations à autorisation obligatoire
Toute autre utilisation que celles mentionnées dans la section précédente, notamment à des fins commerciales, sous quelque forme que ce soit, nécessite l’autorisation préalable du CARDI et, le cas échéant, des ayants droit lorsque le CARDI n’est pas titulaire des droits (ex : voir la source des images). Pour soumettre une demande d’autorisation,
veuillez nous écrire.
Pour toute demande d'informations en lien à la Loi 25 - Responsable de la protection des renseignements personnels ou responsable PRP, veuillez lire ces informations.
